Azura Entretien Piscines

Mentions légales du site

Éléments d'identification, régime de responsabilité et droit applicable au présent site.

L'éditeur du site

Le site Azura Entretien Piscines est tenu par un éditeur particulier, en dehors de toute activité commerciale. On y accède à l'adresse https://www.azura-entretien-piscines.fr.

Faisant usage de la faculté ouverte par l'article 6, III, 2° de la LCEN, le particulier garde l'anonymat, s'étant identifié auprès de l'hébergeur, désigné sur cette page, le formulaire du site permettant toute prise de contact.

Hébergeur

Le stockage et la mise à disposition du site relèvent du prestataire suivant :

  • Société : Infomaniak Network SA
  • Siège : Rue Eugène Marziano 25, 1227 Les Acacias (GE), Suisse
  • Adresse du site : https://www.infomaniak.com

Règlement des différends

  • Norme applicable : les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
  • Juridiction compétente : à défaut d'issue amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.
  • Résolution amiable : au titre du Code de la consommation, un médiateur de la consommation peut être saisi sans frais.

Portée des informations

  • Portée : les indications mises en ligne n'ont qu'une valeur indicative.
  • Actualisation : l'éditeur procède aux contrôles utiles sur les informations diffusées, sans garantie d'absence d'erreur.
  • Professionnels référencés : les sollicitations émises via le site sont libres et sans frais.
  • Tarifs et délais : les prix, délais et prestations relèvent des seuls professionnels contactés hors toute responsabilité de l'éditeur.

Droits réservés

  • Détention des droits : les éléments composant le site appartiennent en propre à l'éditeur.
  • Éléments visés : textes, visuels, marques, logotypes, bases de données et architecture des pages.
  • Exploitation : toute copie, adaptation ou diffusion suppose l'autorisation écrite et préalable de l'éditeur.
  • Sanctions encourues : toute exploitation non autorisée s'analyse en contrefaçon, réprimée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Notification d'un contenu illicite

  • Objet : tout contenu contraire à la loi peut être signalé.
  • Modalité : la notification passe par le formulaire de contact du site.
  • Éléments attendus : mentionner la page en cause et le grief allégué accélère l'examen.
  • Suites données : tout signalement est examiné et le contenu retiré s'il est illicite.

Liens externes

  • Renvois externes : le site est susceptible de pointer vers des pages tierces, sans que l'éditeur en maîtrise le contenu ni la disponibilité.
  • Décharge : l'éditeur décline toute responsabilité quant aux contenus tiers atteints par ces liens.
  • Liens vers le site : la mise en place d'un renvoi vers le site est admise, à condition de ne pas dénaturer le contenu pointé.

Cookies

  • Objet : le cookie désigne un fichier enregistré sur le terminal du visiteur.
  • Usage retenu : nul cookie autre que techniquement nécessaire n'est déposé.
  • Consentement : le dépôt de tout autre traceur est subordonné au consentement de l'utilisateur.
  • Opposition : il est loisible de configurer le navigateur pour en bloquer l'enregistrement ; certaines fonctionnalités peuvent s'en trouver dégradées.